Mentions légales

Ce site constitué par l’ensemble des pages rattachées au domaine metha-paca.fr sont la propriété du Groupe Energies Renouvelables Environnement et Solidarités (GERES). Le GERES est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et régulièrement déclarée en Préfecture des Bouches-du-Rhône (réf. W133000646, anciennement 0133009443).

Siège social

GERES – 2 cours Foch 13400 Aubagne, France.
Tél : +33/0 4 42 18 55 88
Mél : contact << @ >> geres.eu

Inscription au répertoire Sirene depuis le 19/12/2001
Identifiant SIRET du siège : 441 392 172
441 392 172 00033 (APE) 9499Z
Catégorie juridique 9220 – Association déclarée

Hébergement

La directrice de la publication est Mme Laurence Tommasino, en qualité de Déleguée Générale du GERES.

Le site internet est hébergé par la société OVH,
SAS enregistrée au RCS Roubaix–Tourcoing 424 761 419 00011 – code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Contenus et droits de propriété

Les informations publiées sur le site metha-paca.fr le sont à titre informatif. Le GERES ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le GERES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du GERES et/ou de ses partenaires. A ce titre, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Le GERES décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le metha-paca.fr est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine du document. L’utilisateur devra en informer préalablement le GERES. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Le site metha-paca.fr peut donner accès à d’autres sites appartenant ou non au GERES, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-présents.

Crédits photographiques et iconographiques

  • Amélie Himpens  – GERES
  • Alexia Hebraud  – GERES
  • Cyrielle Gomes-Leal – GERES
  • J-M Huron – Eaux de Marseille
  • Blaise Leclerc
  • Club Biogaz ATEE
  • Association d’Initiatives Locales pour l’Energie et l’Environnement (AILE)
  •  Vert Provence
  • Yann Avril
  • Agence 1Terra

Optimisation

Ce site est optimisé pour la plupart des versions navigateurs du marché. Il est toutefois recommandé de disposer des dernières versions stables publiées par leurs éditeurs respectifs afin de bénéficier d’un rendu optimal.

Cookies de navigation

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre sur votre appareil des informations relatives à la navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui pourrons être lues lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur :

Pour les périphériques mobiles, vous pouvez consulter les liens suivants :

 

Modification des mentions légales
Le GERES se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite .

Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.